Déposée le 4 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le pivert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE MOULIN DU PIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le pivert domicilié(e) Les Mazières - 12270 - LUNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 792 819 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 rue des briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC Cedex - France.
La marque LE MOULIN DU PIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045242.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le pivert, SARL - Les Mazières - 12270 - LUNAC - France - SIREN 342792819
RAVINA, SA - 8 rue des briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449521 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2010-08-31
Inscription le 11 août 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°555675 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11
Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449521 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2010-08-31
Biscuits diététiques à usage médical. Farines alimentaires, semoule, biscuits, biscuits diététiques, pain, biscottes, préparations végétales, préparations faites de céréales. Graines (semences) et céréales en grains non travaillés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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